Déposée le 26 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TYGATO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ROCHES BRUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-49 du 7 décembre 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TYGATO domicilié(e) 41, Rue levavasseur - 35800 - DINARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 795 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque LES ROCHES BRUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ROCHES BRUNES arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.
TYGATO a également déposé les autres marques suivantes : TYGATO
TYGATO, SARL - 41, Rue levavasseur - 35800 - DINARD - France - SIREN 810795096
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
Inscription le 13 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°716076 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-13
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2017 n°2662424 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-10-19
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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